INFORMATIONS LÉGALES
Chaque information légale est disponible à tout utilisateur du site 24h/24 et 7j/7, depuis son ouverture le 14 août 2025.
CONTACT
Adresse e-mail : jules.mignot.pro@gmail.com
Téléphone : 07.76.71.28.18
MENTIONS LÉGALES
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.julesmignot.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
SIRET: 989 995 337 00015 (R.C.S. Aix-en-Provence)
Propriétaire : Jules MIGNOT – 4 chemin Léon Savornin – Bâtiment A – 13100 Aix-en-Provence
Créateur et responsable : Jules MIGNOT
Webmaster : Jules MIGNOT
Hébergeur : Pulseheberg
POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Les informations recueillies sur ce site sont enregistrées par Jules MIGNOT pour la gestion de la clientèle.
Celle-ci sont conservées sur une durée de un an et sont destinées uniquement à l’usage indiqué ci-dessus.
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier en me contactant à l’adresse email suivante: jules.mignot.pro@gmail.com